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Le Parlement de Chambéry ou Parlement de Savoie, est une cour souveraine de justice française, installée à la suite de l'annexion du duché de Savoie, entre 1536 et 1559, dans la ville de Chambéry.

• Histoire

• Composition et organisation

• Nominations

• Notes et références

• Voir aussi

• Bibliographie

• Fonds d'archives

• Articles connexes

• Liens externes

Lors de l'occupation du duché de Savoie par les troupes françaises du roi François Ier, entre 1535 et 1559, l'occupant instaure à Chambéry, en 1536, un Parlement.

L'occupation de la Savoie passe par une « restauration à l’identique des anciennes institutions » (Houllemare)cite-ref-houllemare-p-xx-1-0[1]. Il s'agit, nous dit l'historienne Houllemare, d'une « forme d’intégration administrative « par le haut », soumettant à une juridiction française existante les juridictions inférieures, mais sans mettre en cause les formes institutionnelles locales »cite-ref-houllemare-p-xx-1-1[1].

Le Parlement de Savoie est institué par lettres patentes du 6 juin 1536cite-ref-burnier-p-18-2-0[2].

Le parlement disparait en 1559 lorsque la Savoie est restituée au duc Emmanuel-Philibert à l'occasion des traités du Cateau-Cambrésiscite-ref-houllemare-p-xx-1-2[1]

Les LP de juin 1536 prévoient la mise en place de « deux présidents, dix conseillers, d'un procureur général, d'un avocat général et d'un nombre de substituts indéterminés »cite-ref-burnier-p-18-2-1[2]. Un onzième conseiller est créé en 1554cite-ref-burnier-p-18-2-2[2].

Le roi Henri II « les présidents et conseillers de son Parlement de Savoie sont souverains comme ceux des autres Parlements de France, et qu'ils pourront siéger dans iceux lorsque l'occasion s'en présentera. »cite-ref-burnier-p-18-2-3[2]

• 10 février 1538 — 1552 : Raymond Pellisson, originaire d'Auvergne, ancien professeur de droit.

• v. 1537 : Jean (de) Truchon, puis premier président du Parlement du Dauphiné (1554).

• v. 1537 : Julien Tabouet, procureur général.

• 1551 (par intérim) : Claude Paschal, seigneur de Valentier, docteur ès droit, ancien conseiller de Grenoble.

• 1552 — † 1558 : Claude Paschal (Pascal), seigneur de Valentier.

• 5 février 1555 : Guillaume Desportes, président de Chambre.

• 1554 : Mathieu Coignet, procureur général.

• — † 11 juillet 1558 : Raymond Pellisson.

cite-note-houllemare-p-xx-11. Houllemare, 2013, p. xx.

cite-note-burnier-p-18-22. Burnier, 1862, p. 18-21.

• burnier-1862Eugène Burnier, Le parlement de Chambéry sous François Ier et Henri II. 1536-1559, Chambéry, A. Bottero, 1862, 182 p. (lire en ligne). .

• histoire-du-s-nat-de-savoie-1864-1865Eugène Burnier (1831-1870), Histoire du Sénat de Savoie et des autres compagnies judiciaires de la même province, 1329-1844, vol. 2, Chambéry, Puthod, 1864-1865 (lire en ligne sur Gallica) (Vol.I, 1864, 712 pages)

• chevallier-1953Laurent Chevallier, Essai sur le souverain Sénat de Savoie 1559-1793, Paris, Gardet, 1953, 172 p. thèse de doctorat, Droit

• la-savoie-de-la-r-forme-la-r-volution-fran-aise-1985Roger Devos, Bernard Grosperrin, Histoire de la Savoie : La Savoie de la Réforme à la Révolution française, Rennes, Ouest France Université, 1985, 566 p. .

• houllemare-2013Marie Houllemare, « Le parlement de Savoie (1536-1559), un outil politique au service du roi de France, entre occupation pragmatique et intégration au royaume », Revue historique, nos 2013/1 (n° 665),‎ 2013, p. 89 à 117 (lire en ligne). .

• perretandr-perretFonds du Parlement de Chambéry (1540 - 1559). Cote : 1B. Chambéry : Archives départementales de la Savoie (présentation en ligne).

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